ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DUDISPOSITIF JOBS D'HIVER POUR LES ÉTUDIANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE À L'ASSOCIATION DE GESTION DU FICHIER UNIQUE DE LA DEMANDE DE LOGEMENT HLM Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OUVERTURE DU BARRAGE EDF ÎLE DU RHIN DE MARCKOLSHEIM - VOGSTSBURG - BURKHEIM POUR LES CYCLISTES ET LES PIÉTONS - PHASE 1 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION - APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'APPLICATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE DE SITE OPÉRATION CAMPUS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SEWEN FRANCHISSEMENT DE LA RD 466 EN PASSAGE SUPERIEUR - PISTE DE SKILA GENTIANE CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUITE À L'APPEL À MANIFESTATION D'INTERÊTS D'EDUCATION À L'ENVIRONNEMENT 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE CONTRIBUTIONS STATUTAIRES ET DE SUBVENTIONS AU TITRE DE 2021, AUX SYNDICATS MIXTES DONT LA CEA EST MEMBRE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Bernadette GROFF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE SOUMETTRE À ENQUÊTE PUBLIQUE LE PROJET DE PÉRIMÈTRE DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE D'ALTECKENDORF AVEC EXTENSION SUR LES COMMUNES DE BOSSENDORF, ETTENDORF, LIXHAUSEN, MINVERSHEIM ET SCHWINDRATZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS 2021 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LES AGENCES D'INGÉNIERIE TERRITORIALE ATIP ET ADAUHR Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CARTE SCOLAIRE DES COLLÈGES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE DU PAYS RHIN BRISACH Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTOURNEMENT OUEST DE STRASBOURG - A355 - PROPOSITION DE DEUX PROJETS DE CONVENTION À CONCLURE AVEC ARCOS, SOCOS ET VINCI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION ULTÉRIEURE DE LA RD811 - DIFFUSEUR DE LA BRUCHE A DUPPIGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2021 À TRENTE STRUCTURES SOCIO-CULTURELLES SUR LE TERRITOIRE DU BAS-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF VILLE-VIE-VACANCES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À ALSACE DESTINATION TOURISME POUR L'ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE MUNTZENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PARTICIPATION ET APPROBATION DE LA CONVENTIONA L'EXPOSITION JOHN HOWE DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CASTRALE LES PORTES DU TEMPS ENTRE LA CEA, LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER ET MONSIEUR JOHN HOWE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION RELAIS EMPLOI SANTÉ INSERTION (RESI) POUR L'ANNEE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NIEDERROEDERN - SCHAFFHOUSE-PRES-SELTZ - AMÉNAGEMENT DE LA RD 752 (52) - PROROGATION DE LA DUP Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTERECYCLAGE AGRICOLE DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Daniel ADRIAN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Pierre VOGT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VALORISATION D'UN CHENE A BERENTZWILLER CLASSE A L'INVENTAIRE DES ARBRES REMARQUABLES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Michel HABIG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VALIDATION DE L'ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉSERVE BIOLOGIQUE DES MASSIFS DE LA HAUTE BERS ET DU SEEWAND ET APPROBATION DE SON PREMIER PLAN DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Michel HABIG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - CESSION DE LOGEMENT ET APPROBATION DES TERMES DU PROJET D'AVENANT A LA CONVENTION DE GARANTIE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE CRÉATION DE DEUX CONCOURS PHOTOGRAPHIQUES ET ACCEPTATION DE LEUR RÈGLEMENT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE LES PORTES DU TEMPS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Nathalie ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFERENCE DES FINANCEURS : DISPOSITIF AIDES TECHNIQUES ET POURSUITE DE LA MISSION D'INGENIERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION L'ÂTRE DE LA VALLÉE RECONDUCTION DE GARANTIE AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR MISE À DISPOSITION D'UN BÂTIMENT EN VUE DE LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATION JACHERE MELLIFERE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Michel HABIG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET D'AGGLOMÉRATION DE BÂLE DE 4 ÈME GÉNÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS DE FONCTION Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION À L'ASSOCIATION FRANCE HYDROGÈNE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS DU PERSONNEL ET SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASPAD 68 ET L'AMICALE 67 AU TITRE DE L'ANNEE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE PROXIMITE SPECIAL ETAT D'URGENCE SANITAIRE CONVENTION TYPE ET 1ERE PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace